Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGILANT
Numéro de dépôt :
13512
Date de dépôt :
07/12/1979
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque VIGILANT
Déposée le 7 décembre 1979 par DEMMERLE Pierre andré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « VIGILANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIGILANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VIGILANT est expirée depuis le 7 décembre 1989.
DEMMERLE Pierre andré a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050